1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par l'association :
2. Hébergement
Le site et les services de Komogoto sont hébergés par deux prestataires européens :
OVHcloud
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com
Scaleway
SAS au capital de 214 410,50 €
RCS Paris B 433 115 904
8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
www.scaleway.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété de Komogoto ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Komogoto.
Les projets open source hébergés ou mirrorés par Komogoto restent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont soumis à leurs licences propres.
4. Limitation de responsabilité
Komogoto met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des services disponibles et vérifiés. Cependant, l'association ne peut être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les services sont fournis « en l'état » et sans garantie d'aucune sorte. Komogoto ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de ses services.
Komogoto se réserve le droit de modifier, corriger ou interrompre tout ou partie de ses services à tout moment, sans préavis.
5. Liens hypertextes
Le site komogoto.com peut contenir des liens vers des sites tiers (hébergeurs, projets open source, partenaires techniques). Komogoto n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.
Vous êtes libres de créer un lien vers ce site sans autorisation préalable, à condition que ce lien ne soit pas trompeur sur la nature ou l'origine du contenu, et qu'il ne soit pas intégré dans un contexte portant atteinte à l'image de Komogoto ou à ses valeurs.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Chambéry, sauf en cas de dispositions légales d'ordre public contraires.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :